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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE TRACE
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SPAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPAD
GROUPE TRACE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3964870
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2022
SPAD de GROUPE TRACE

Présentation de la marque SPAD

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE TRACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE TRACE domicilié(e) ZAC Parc Tech Region Eco Ndie - 76430 - SAINT ROMAIN DE COLBOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 363 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque SPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAD est expirée depuis le 29 novembre 2022.

GROUPE TRACE a également déposé les autres marques suivantes : SPADLY , VISUAL QUERY , BIM and Co , TRACE INFORMATIQUE , Green Systèmes , GREEN COIN , ELEC WORKS , Page Studio Page Builder


GROUPE TRACE, Société par actions simplifiée - ZAC Parc Tech Region Eco Ndie - 76430 - SAINT ROMAIN DE COLBOSC - France - SIREN 353363880


DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Appareils de contrôle et de mesure de la température ; appareils de commande de la température ; thermostats ; thermostats numériques, dispositifs pour réguler à distance la température ; appareils et instruments pour la conduite et la régulation de la température pour installations de chauffage ou de climatisation, logiciels de programmation de systèmes de pilotage de régulation de chauffage ou de climatisation ;

Appareils et instruments pour la conduite et la régulation de la température pour installations de chauffage ou de climatisation ;

Transmissions électronique de messages.